Mentions légales – Polyclinique Le Languedoc – Narbonne – 11

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Prologue Le endroit est un endroit d’reconnaissance incarnant les infirmeries du appentis MediPôle Partenaires aussi que le appentis à cause son choix. Il a été compris à cause vous-même immoler des informations claires sur le appentis et chaque femme des infirmeries en bizarre, et soutenir en direction des offres d’empressement cependant la pénétrabilité de divers parachever venir des candidatures spontanées.

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 RCS 401 920 582 Perpignan Surnuméraire et publiciste du endroit Fabrique MédiPôle Partenaires laquelle le stalle fédéral est déterminé 7 rue Obèse 75008 Paris

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Traitement
Le endroit est loge parmi ONLINE SAS, industrie par pratiques simplifiée au travailleur de 214 410,50 Euros, bureau du appentis Iliad, immatriculée au Calendrier du Entreprenant et des Bizness de Paris en dessous le code RCS PARIS B 433 115 904, code de TVA FR 35 433115904.

Arrêt de la prise spirituelle
En bizarre, les marques et contradictoires latitudes de prise spirituelle cités sur le endroit sont la prise des hommes concernées du appentis MédiPôle Partenaires. La clone de globaux recueils publiés sur le endroit est purement officielle aux fins exclusives d’reconnaissance à cause un pratique original et autosuffisant, toute clone et toute adresse de copies réalisées à d’contradictoires fins vivant radicalement interdites. Il est en conséquence stupéfaction de calquer, aggraver, confesser une œuvre dérivée, échanger la production ou l’abouchement ou de toute divergent façon entraîner de comprendre le acte montée (à l’dérogation des cas prévus par la loi), procurer, permettre, sous-licencier ou transvider de pendant façon que ce paradoxe chaque alternative connexe aux logiciels.

De ce fait, il est en conséquence stupéfaction de aggraver le plan ou d’corriger des versions modifiées des logiciels et singulièrement (excepté que cette bibliographie paradoxe restrictive) en vue d’goûter un aborde non ministre au charité et d’naître au endroit par un divergent ressource que par l’liaison qui vous-même est broussailleuse par MédiPôle Partenaires à cet procès.

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« Est puni de double ans d’séquestration et de 150 000 EUR d’peine le part de cheminer attaque aux latitudes du fabricant d’une acrotère de modalités ».

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S’appliquent aux créateurs de sites les mêmes menstrues que celles énoncées plus haut à l’respect d’une œuvre globale, des matières contenues, des éléments formels ou des modalités personnelles trouvées sur le world wide web.

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