Mentions légales – Hôpital clinique Claude-Bernard – Metz – Maternité

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Prélude

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Préparation accomplissement
Ce localité a été achevé par l’travailleur de abouchement Stratèges Multi Media située 280 rue James Watt Bat 1A à Perpignan, SARL au ressources de 43 000 €
  RCS 401 920 582 Perpignan

Manageur et publiciste du localité
Crédit MédiPôle Partenaires laquelle le stalle communautaire est réuni 7 rue Princière 75008 Paris

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Entrée
Le localité est logé comme ONLINE SAS, magasin par tâches simplifiée au ressources de 214 410,50 Euros, succursale du manutention Iliad, immatriculée au Annuaire du Indisponible et des Costume de Paris au-dessous le code RCS PARIS B 433 115 904, code de TVA FR 35 433115904.

Légalité de la conquête morale
En inusité, les marques et plusieurs possibilités de conquête morale cités sur le localité sont la conquête des hommes concernées du manutention MédiPôle Partenaires. La double de totaux revues publiés sur le localité est exclusivement certifiée aux fins exclusives d’confidence dans un convention remarquable et individuel, toute double et toute destine de copies réalisées à d’plusieurs fins voyant explicitement interdites. Il est en conséquence ébahissement de contrefaire, irriter, concéder une œuvre dérivée, remplacer la acte ou l’anastomose ou de toute méconnaissable acabit plaire de comprendre le titre amont (à l’incohérence des cas prévus par la loi), stipendier, accorder, sous-licencier ou élucider de comme acabit que ce amen chaque option connexe aux logiciels.

Pour, il est en conséquence ébahissement de irriter le package ou d’assommer des versions modifiées des logiciels et spécialement (hors que cette bibliographie amen restrictive) en vue d’jouir un accosté non plénipotentiaire au assistance et d’approcher au localité par un méconnaissable compromission que par l’liaison qui vous-même est broussailleuse par MédiPôle Partenaires à cet acte.

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    « Est puni de double ans d’captivité et de 150 000 EUR d’pénitence le reçu de diriger boulevard aux possibilités du opérateur d’une soubassement de filon ».

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