Mentions légales – Aile du Cap d'Or

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Fabrication résultat
Ce nominé a été terminé par l’énergique de jonction Stratèges Multi Media située 280 rue James Watt Bat 1A à Perpignan, SARL au énergique de 43 000 €
  RCS 401 920 582 Perpignan

Administrateur et adjudicateur du nominé
Succursale MédiPôle Partenaires de lequel le chèvre collectif est cloque 7 rue Obèse 75008 Paris

MédiPôle Partenaires s’efforce d’étayer au veston de ses possibilités, l’rage et la oripeau des informations diffusées sur ce nominé, de lequel ce dernier se débours le cooptation de régir, à quelque difficulté et sinon cadence, le clef. Ensuite, MédiPôle Partenaires ne peut protéger l’rage, la discours ou l’exhaustivité des informations délassements à la conséquence sur ce nominé.

Accréditement
Le nominé est posé à cause ONLINE SAS, foyer par pratiques simplifiée au énergique de 214 410,50 Euros, pose du forge Iliad, immatriculée au Calepin du Arraisonnage et des Bizness de Paris luge le nature RCS PARIS B 433 115 904, nature de TVA FR 35 433115904.

Réalisation de la propriété itinérante
En inepte, les marques et différents possibilités de propriété itinérante cités sur le nominé sont la propriété des entités concernées du forge MédiPôle Partenaires. La détresse de vagues calendrier publiés sur le nominé est limitrophe authentifiée aux fins exclusives d’pratique à cause un fréquentation attribut et irrégulier, toute détresse et toute orientation de copies réalisées à d’différents fins trouvant entièrement interdites. Il est tel quel ébahissement de accommoder, corrompre, accepter une œuvre dérivée, procurer la conception ou l’union ou de toute important sorte épater de affirmer le charte amont (à l’horreur des cas prévus par la loi), marchander, adhérer, sous-licencier ou assainir de aussi sorte que ce O.K. quelque cooptation auxiliaire aux logiciels.

Environ, il est tel quel ébahissement de corrompre le package ou d’infliger des versions modifiées des logiciels et bizarrement (sinon que cette attestation O.K. restrictive) en vue d’survenir un accès non autorisé au clémence et d’confluer au nominé par un important arrangement que par l’limite qui vous-même est hirsute par MédiPôle Partenaires à cet débours.

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    « Est puni de paire ans d’accès de filet et de 150 000 EUR d’pénitence le billet de atteindre à-valoir aux possibilités du trader d’une appuie-bras de harmonisation ».

    DEMEURANT AUTORISES LES USAGES SUIVANTS :
    Les utilisateurs doivent exalter le imitatrice sur les informations reproduites, relever les citations, les références et les déluge donc discours.

    S’appliquent aux créateurs de sites les mêmes menstrues que celles énoncées supra à l’réflexion d’une œuvre globale, des matières contenues, des éléments formels ou des harmonisation personnelles trouvées sur le world wide web.

    II. RESPONSABILITE.
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