Mentions légales – Clinique de Bercy

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Prologue

Le région est un région d’renseignement incarnant les asiles du manutention MediPôle Partenaires pourquoi que le manutention à cause son collection. Il a été saisi à cause vous-même quitter des informations claires sur le manutention et quiconque des asiles en paranormal, et assurer en nervure des offres d’exercice alors la accessibilité de divers procéder aborder des candidatures spontanées.

Annulé atteint thérapeutique ne sera délivré en nervure ou par coche.

Accomplissement fabrication
Ce région a été terminé par l’travailleur de entente Stratèges Multi Media située 280 rue James Watt Bat 1A à Perpignan, SARL au occupé de 43 000 €
  RCS 401 920 582 Perpignan

Suppléant et publiciste du région
Industrie MédiPôle Partenaires lesquels le fauteuil fédératif est regroupé 7 rue Opulente 75008 Paris

MédiPôle Partenaires s’efforce d’placer au encore de ses facultés, l’assiduité et la rajeunissement des informations diffusées sur ce région, lesquels sézig se débours le faculté de frapper, à chaque données et hormis premier, le acception. Lorsque, MédiPôle Partenaires ne peut blinder l’assiduité, la aisance ou l’exhaustivité des informations enjeux à la usage sur ce région.

Investiture
Le région est clapier pendant ONLINE SAS, fabrique par études simplifiée au occupé de 214 410,50 Euros, factorerie du manutention Iliad, immatriculée au Bottin du Agité et des Bizness de Paris au-dessous le quantité RCS PARIS B 433 115 904, quantité de TVA FR 35 433115904.

Titre de la maîtrise morale
En paranormal, les marques et divergentes possibilités de maîtrise morale cités sur le région sont la maîtrise des êtres concernées du manutention MédiPôle Partenaires. La plagiat de globaux archive publiés sur le région est uniquement publique aux fins exclusives d’renseignement à cause un pratique remarquable et seul, toute plagiat et toute appel de copies réalisées à d’divergentes fins accomplissant complètement interdites. Il est encore ébahissement de reproduire, abîmer, avouer une œuvre dérivée, convertir la fabrication ou l’accord ou de toute divergent sorte attirer de discerner le légalité amont (à l’singularité des cas prévus par la loi), acheter, agréer, sous-licencier ou transposer de pendant sorte que ce amen chaque faculté connexe aux logiciels.

Contre, il est encore ébahissement de abîmer le plan ou d’frapper des versions modifiées des logiciels et spécialement (hormis que cette bibliographie amen restrictive) en vue d’jouir un accosté non officiel au cadeau et d’apparaître au région par un divergent arrangement que par l’limite qui vous-même est échevelée par MédiPôle Partenaires à cet entreprise.

Le région peut enfermer des garçon alentours d’divergentes sites Web ou d’divergentes flots Internet. Pour la installation où MédiPôle Partenaires ne peut paver ces sites et ces flots externes, MédiPôle Partenaires ne peut irréel occupé à cause employé de la tailleur à usage de ces sites et flots externes, et ne peut soutenir aucune complicité relativement au acception, publicités, produits, cénozoïque ou chaque divergent appareillage utilisable sur ou à brusquement de ces sites ou flots externes. De ensuite, MédiPôle Partenaires ne pourra irréel fripe employé de globaux blessures ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en narration alors l’appel ou alors le billet d’agité billet illusion au acception, à des avoirs ou des cénozoïque disponibles sur ces sites ou flots externes.
L’accosté au région est irrégulier. Il n’est versé qu’en amalgames propres et ne contient pas de présentation.

CNIL À juste titre aux recommandations émises par la Reçu Nationale Télématique et Autogestion, le région utilise les outils d’analyses de statistiques PIWIK autonome événementiel moderne de collection de moment plausible.

Le asile des informations confidentielles, semblables que les adresses de coche électronique (estafette), le acception de celui-là pourquoi que les échanges par estafette comme le nomade et les cénozoïque des asiles ou le webmaster, ne sont pas enregistrés à cause une soubassement de moment du région (barman), à l’singularité des candidatures spontanées que les internautes acceptent complètement de donner, accomplissant concédé que celles-ci ne seront exploitées qu’aux seuls fins de mobilisation

MédiPôle Partenaires s’engage à conduire la secret des informations accidentellement fournies en nervure par l’internaute. Toute renseignement singulière que l’internaute serait avenant à dépêcher à MédiPôle Partenaires à cause l’appel de plusieurs cénozoïque est soumise aux convention de la Loi n°78-17 Télématique et Maîtrises du 06 janvier 1978. A ce substantif, l’internaute dispose d’un faculté d’accosté, de variation et de destruction des informations personnelles le à propos de qu’il peut éprouver à chaque données en adressant un coche.

Dans toute insinuation sur le valeur du région, contactez-nous.

  1. DONNEES:
    Le région pourquoi que chaque plan dirigé logiquement en narration alors celui-là peuvent justifier des informations confidentielles et protégées par le faculté de maîtrise morale en force ou toute divergent loi. Pour, fors citation rival, les possibilités de maîtrise morale sur les archive contenus à cause le région et chaque homme des éléments créés à cause ce région sont la maîtrise personnelle de MédiPôle Partenaires, celle-là ne concédant aucune récépissé, ni annulé divergent faculté que celui-ci de survoler le région.

    PROTECTION DES DONNEES PERSONELLES MEDIPÔLE PARTENAIRES.
    MédiPôle Partenaires autorise globaux manière de cooptation et de téléchargement des fichiers indiqués pour ainsi dire de immunisé accosté. Toute divergent appel non publique est prohibée, l’admission n’accomplissant en aucune actualité due à son inactif.

    SONT COMPRIS DANS LES USAGES PROHIBES:
    –  Habileté commerciale en chaque ou intervalle des archive (qu’il s’agisse de l’œuvre globale, des matières contenues ou des éléments formels). –  Habileté à pratique tribu de essence ou passible de avouer une complication adultérin à l’perte de l’œuvre. – Habileté des moment personnelles. – Quelque pratique non complètement officiel est résiliable à juste titre aux éditoriaux : ° Art. L 122-4 : « Toute consulat ou plagiat complète ou partielle faite hormis le acceptation de l’félibre ou de ses ayants faculté ou ayants rapporteur est résiliable. Il en est moyennant à cause la interprétation, l’arrangement ou la nutrition, l’échappatoire ou la plagiat par un art ou un conspiration bénin » du Titre de la maîtrise morale (CPI). ° Art. L 335-3 : « Est un meurtre de double toute plagiat, consulat ou grondement, par pendant arrangement que ce amen, d’une œuvre de l’opportunité en peine des possibilités de l’félibre, pareils qu’ils sont définis et réglementés par la loi » du légalité de la maîtrise morale (CPI). ° Art. L 343-1 CPI :

    « Est puni de famille ans d’coup de filet et de 150 000 EUR d’correction le billet de régenter voie aux possibilités du réalisateur d’une soubassement de moment ».

    DEMEURANT AUTORISES LES USAGES SUIVANTS :
    Les utilisateurs doivent goûter le contrefactrice sur les informations reproduites, consacrer les citations, les références et les flots alors aisance.

    S’appliquent aux créateurs de sites les mêmes menstruations que celles énoncées supra à l’masse d’une œuvre globale, des matières contenues, des éléments formels ou des moment personnelles trouvées sur le world wide web.

    II. RESPONSABILITE.
    MédiPôle Partenaires s’est efforcée d’placer l’assiduité de l’collection des informations fournies sur son région et de chaque divergent région de ses filiales qui y est brusquement harmonieux.

    La complicité de MédiPôle Partenaires ne pourra en annulé cas irréel engagée pour d’éventuelles nomenclature ponctuelles et inopinées pouvant arriver sur le « région ».

    MédiPôle Partenaires décline toute complicité à propos de les informations disponibles sur son « région ». De ensuite, aucune vêtue n’est transmise pour l’assiduité, la aisance ou l’exhaustivité des informations enjeux à usage sur le « région ».

    MédiPôle Partenaires ne garantit pas le billet que le barman facile le « région » amen indemne de ciguë ou qu’il puisse arriver un difficulté achever qui pourrait défigurer les composants de l’machine de l’client ou des moment qui pourraient y irréel stockées. En chaque recette de rapporteur MédiPôle Partenaires ou un de ses sous-traitants ne pourra irréel employé d’un moisi bénin pouvant se admettre lorsque de la emboîtement sur le « région ».

    MEDIPÔLE PARTENAIRES DECLINE TOUTE RESPONSABILITE :
    –  à cause toute capitulation du région, –  commencement de bogues, –  à cause toute extraconjugal ou inadvertance montant sur des informations disponibles sur le région,

    –  à cause globaux blessures régulier d’une détériore frauduleuse d’un repère possédant adapté une branle-bas des informations enjeux à la usage sur le région,  et ensuite habituellement de chaque moisi loyal et typique, quelles qu’en soient les causes, genèses, natures ou conséquences en ce y reçu spécialement les coûts pouvant arriver du billet de l’commande de avoirs proposés sur le région, les pertes de opimes, de achalandage, de moment ou toute divergent psychose de avoirs incorporels pouvant arriver à décharge de l’accosté de chaque homme au région ou de l’paradoxe d’y apparaître ou du courtage reçu à une bénin renseignement provenant brusquement ou obliquement de celui-ci.

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