Clinique Ambroise Paré | Frais d’hospitalisation – Clinique Ambroise Paré

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LES FRAIS D’HOSPITALISATION COMPRENNENT :
● les frais de séjour,
● le forfait journalier,
● la participation forfaitaire, et éventuellement :

● des suppléments d’honoraires médicaux pour les praticiens qui exercent en secteur 2,

● les suppléments hôteliers (chambre particulière, télévision…),
● les suppléments de la carte hôtelière.

LES FRAIS DE SÉJOUR
Si vous êtes assuré social : 1) Soit les frais de séjour sont pris en charge à 800/0 ; les 200/0 restants (ticket modérateur) sont à votre charge ou à celle de votre mutuelle pendant les 30 premiers jours de votre hospitalisation. 2) Soit les frais de séjour sont pris en charge à 100 % : c’est le cas si vous relevez d’une situation d’exonération du ticket modérateur.

Les principaux cas étant les suivants :

● pour les interventions chirurgicales dont le tarif est supérieur à 91 € ● lorsque votre séjour dépasse 30 jours ● dans le cadre d’une hospitalisation suite à un accident du travail ● pour les personnes atteintes de l’une des 30 maladies répertoriées comme longues et coûteuses ● pour les personnes handicapées, invalides et les anciens combattants.

Si vous n’êtes pas assuré social, ou si votre intervention ne relève pas de la nomenclature générale des actes professionnels, vous êtes redevable de la totalité des frais.

Si vous bénéficiez d’une assurance, un acompte vous sera demandé en attente du paiement par votre assurance ou par vous-même.
Remarque : si vous n’habitez pas le département votre organisme de sécurité sociale peut imposer le tarif de l’établissement le plus proche de votre domicile.
Même si vous êtes pris en charge à 100 % dans ce cas la différence serait à votre charge.

LE FORFAIT HOSPITALIER
Depuis le 1er janvier 2015, le forfait hospitalier, fixé par arrêté ministériel est de 18 euros par jour en hôpital ou en clinique.
L’Assurance maladie ne rembourse pas ce forfait. Il est parfois pris en charge par les mutuelles ou les complémentaires santé, renseignez-vous donc auprès de votre complémentaire.

UNE EXONÉRATION POUR CERTAINS ASSURÉS
Vous n’aurez pas à payer le forfait hospitalier dans les cas suivants : ● vous êtes une femme enceinte hospitalisée pendant les quatre derniers mois de votre grossesse, pour l’accouchement et pendant douze jours après l’accouchement ; ● vous bénéficiez de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMLIC) ou de l’aide médicale de l’État (AME) ; ● votre enfant nouveau-né est hospitalisé dans les trente jours suivant sa naissance ; ● votre hospitalisation est due à un accident du travail ou à une maladie professionnelle ; ● vous êtes soigné dans le cadre d’une hospitalisation à domicile ; ● vous dépendez du régime d’Alsace-Moselle ; ● pour votre enfant handicapé de moins de 20 ans, s’il est hébergé dans un établissement d’éducation spéciale ou professionnelle ;

● vous êtes titulaire d’une pension militaire.

PARTICIPATION 1 EURO
Vous êtes concerné par la participation forfaitaire de 1 euro si vous avez plus de 18 ans. La participation forfaitaire s’applique quel que soit le médecin consulté, que vous respectiez ou non le parcours de soins coordonnés. Ce qui veut dire que vous êtes concerné même si : ● vous souffrez d’une affection de longue durée (ALD) ; ● vous êtes en arrêt maladie ; ● vous percevez une rente d’incapacité permanente suite à une maladie professionnelle ou à un accident du travail ; ● vous êtes titulaire d’une pension d’invalidité, vous êtes retraité, etc. ; ● vous êtes en début de grossesse (c’est-à-dire jusqu’à la fin de votre 5è mois de grossesse), sauf pour les actes médicaux relatifs aux examens obligatoires ; en effet, la participation de 1 euro est supprimée uniquement à partir du premier jour de votre sixième mois de grossesse.

À noter : Le fait d’être titulaire du Revenu minimum d’insertion (RMI) ne dispense pas de la participation de 1 euro. Cependant, si vous percevez le RMI, vous pouvez bénéficier de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMUC), qui dispense, quant à elle, de la participation de 1 euro. Renseignez-vous.

LA PARTICIPATION FORFAITAIRE
Depuis le 1er septembre 2006, une participation forfaitaire de 18 euros est demandée aux assurés pour les actes chirurgicaux et médicaux ayant un coefficient égal ou supérieur à 60 ou dont le tarif est égal ou supérieur à 120 euros, que ce soit en hospitalisation ou en ambulatoire. Certains types d’actes (radiographies, imagerie par résonance magnétique, scanographies) et les frais de transport d’urgence sont exemptés de ce forfait. (Certaines catégories d’assurés (patients atteints d’affections de longue durée, femmes enceintes…) en sont exemptées. En général, ce forfait est pris en charge par les mutuelles.

LES SUPPLÉMENTS D’HONORAIRES
Les praticiens qui assurent vos soins peuvent avoir opté pour le secteur conventionnel à honoraires libres (secteur 2).
Dans ce cas, ils sont autorisés à pratiquer des dépassements d’honoraires dont ils vous ont préalablement informés. Nous vous conseillons de contacter votre mutuelle complémentaire car certaines prestations peuvent être prises en charge selon votre niveau de garantie.

LES SUPPLÉMENTS HÔTELIERS – TARIFS 2015

CLINIQUE AMBROISE PARE, TOULOUSE

A votre demande, la clinique peut vous fournir diverses prestations qui restent à votre charge (chambre particulière, télévision, téléphone…). Restent aussi à votre charge la visite de la coiffeuse et de la pédicure. Nous vous indiquons ci-après le tarif des principales prestations (au 01.01.2015). Le bureau d’accueil est à votre disposition pour de plus amples renseignements.

● Chambre particulière : 79 €/jour

● Forfait confort ambulatoire : 25 €

● Forfait administratif* : 9€ HT soit 10,80€ TTC
* En contrepartie, notamment, des demandes effectuées par la clinique auprès des mutuelles pour votre compte

● Accompagnant :
– couchette d’accompagnant + petit déjeuner : 14 €
– repas : 8 €

● Télévision Caution : 31 €

● Forfait par jour : 5 €

● Forfait par semaine : 35 €

● Forfait par mois : 75 €

● Téléphone montant de l’impulsion : 0,16 €